Section 01
Acceptation
L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à ne pas détourner le site de son usage normal.
Acceptation
L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à ne pas détourner le site de son usage normal.
Section 02
Objet des services
Family Frames propose des prestations de photographie en studio sur rendez-vous, notamment pour des séries de produits, des vues détaillées et des contenus visuels associés. Le périmètre de chaque mission est défini après échange sur le nombre de produits, les vues souhaitées, les références et la liste de prises de vue.
Core Terms
Operational conditions are organized below as active clause records for use, payment, service scope, and cancellation handling. For assistance on account-specific questions, contact Contact.
03
Operational Clause 03
Tarifs et paiement
Les tarifs sont établis sur devis selon le nombre de produits, le nombre de vues, le niveau de stylisme et le volume de fichiers retouchés. Les modalités de paiement acceptées sont précisées au moment de la confirmation de la prestation.
04
Operational Clause 04
Réservation et exécution
Toute commande ou réservation reste soumise à la validation du brief, du plan de prises de vue et, le cas échéant, d’un échantillon de mise en scène. Les délais de livraison, lorsqu’ils sont applicables, dépendent du périmètre confirmé, du niveau de retouche et du processus de validation.
Policy Terms
Constraint ledger
Sauf accord écrit contraire, les droits d’auteur et les autres droits de propriété intellectuelle relatifs aux images demeurent réservés. Toute licence d’utilisation accordée au client est limitée aux usages convenus entre les parties.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Sauf accord écrit contraire, les droits d’auteur et les autres droits de propriété intellectuelle relatifs aux images demeurent réservés. Toute licence d’utilisation accordée au client est limitée aux usages convenus entre les parties.
Reference
Service Public FR
06
Clause
Limitation de responsabilité
Les images sont produites avec un soin raisonnable, sans garantie de résultat exact par rapport à des références externes. Les ajustements de retouche ne sauraient imposer une transformation trompeuse du produit ni une modification irréaliste de ses caractéristiques.
Reference
EU Commission
Legal Summary
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties recherchent d’abord une समाधान amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
07
Clause 07
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties recherchent d’abord une समाधान amiable avant toute action devant les juridictions compétentes.
Reference
WIPO
08
Clause 08
Contact et modification
Pour toute question relative aux présentes conditions ou à une prestation, le client peut contacter Family Frames par les moyens indiqués sur le site. Les conditions peuvent être mises à jour à tout moment, la version publiée sur le site faisant foi pour l’avenir.
Reference
HCCH